Bien que le dédouanement officiel d'un envoi d'articles ménagers soit effectué en personne dans un établissement des douanes canadiennes situé dans ou à proximité de la ville de destination, les douanes canadiennes aux points d'entrée frontaliers ont récemment commencé à demander à l'opérateur de fourgon professionnel de présenter une copie du passeport et du visa de travail pour le propriétaire des marchandises.

Cependant, le déménageur n'est toujours pas autorisé à livrer vos effets personnels à votre nouveau domicile jusqu'à ce que le propriétaire des marchandises rencontre l'opérateur Atlas Van à l'installation des douanes canadiennes la plus proche de votre destination finale pour dédouaner personnellement votre envoi. Vous ne pouvez pas charger un tiers de procéder au dédouanement en votre nom.

Lorsque votre envoi arrive au Canada, votre chauffeur Atlas vous contactera pour vous indiquer le lieu de rendez-vous afin de dédouaner votre envoi. Vous devrez apporter les documents suivants :

Résidents canadiens de retour

• Passeport pour chaque membre de la famille
• Preuve de la durée de votre absence du Canada (documents de location, fiches de paie, etc.)
• Inventaire détaillé des marchandises incluant leur valeur (en double exemplaire)
• Reçus d'achat pour les biens acquis à l'extérieur du pays

Non-résidents :

• Passeport pour chaque membre de la famille
• Permis de travail
• Acte de mariage du conjoint
• Visa de travail ou d'études
• Lettre de l'employeur ou offre d'emploi
• Inventaire détaillé des marchandises incluant leur valeur (en double exemplaire)

Résidents saisonniers

• Passeport
• Preuve de propriété ou de location d'une propriété saisonnière
• Inventaire détaillé des marchandises incluant leur valeur (en double exemplaire)
• Preuve de résidence aux États-Unis

Dans le cas où des droits, frais ou taxes seraient dus aux douanes canadiennes, vous devrez les payer avant que les marchandises ne soient libérées pour la livraison. Les chèques, espèces, Visa ou MasterCard sont acceptés. Les résidents canadiens de retour devront payer des droits/taxes sur tout article acheté aux États-Unis d'une valeur de $10 000 ou plus (y compris une automobile).

Veuillez noter que les boissons alcoolisées ne peuvent pas être transportées dans le camion de déménagement.

Si vous avez l'intention d'importer le contenu d'un bar ou d'une collection de vins, vous devez contacter l'autorité provinciale ou territoriale canadienne compétente en matière de contrôle des alcools avant d'expédier ces articles. Les droits et taxes doivent être payés à l'avance. Pour obtenir la mainlevée de l'envoi au Canada, vous devez produire une preuve que ces droits et taxes ont été payés.

Pour être admissibles à l'importation, les véhicules automobiles personnels doivent être conformes aux normes canadiennes de sécurité et d'émissions. Les véhicules de plus de 15 ans peuvent être importés temporairement en vertu d'une disposition spéciale.

Pour importer votre véhicule au Canada, vous devez contacter le « Registraire des véhicules importés » (RIV) au Canada au 1-888-848-8240.

Vous devrez fournir à RIV l'année, la marque, le modèle et le numéro d'identification du véhicule pour déterminer si votre véhicule est admissible à l'importation au Canada. Le site Internet du RVI contient des instructions étape par étape, des frais et une liste de véhicules qui peuvent être modifiés selon les normes canadiennes.

En plus de la certification du RIV, vous devrez également produire vos titres de propriété (certificat de propriété), vos reçus de vente, votre enregistrement et votre preuve d'assurance.

Remarque : Si vous prévoyez de séjourner au Canada pendant 36 mois ou moins, vous êtes exempté de la certification RIV, mais vous devez informer les douanes américaines de l'exportation de votre (vos) véhicule(s). Voir ci-dessous pour plus de détails.

Vous devez également informer les douanes américaines de l'exportation de votre véhicule. Une copie de votre titre de propriété doit être envoyée aux douanes américaines au moins 3 jours ouvrables avant l'arrivée du véhicule au poste frontière. Si vous engagez une entreprise de déménagement pour expédier votre véhicule au lieu de le faire traverser la frontière, discutez-en avec votre représentant de l'entreprise de déménagement. Les détails complets de cette procédure peuvent être trouvés ici.

Le Canada a des lois très strictes concernant les armes à feu. Tous les propriétaires d’armes à feu vivant au Canada doivent obtenir un permis de « possession et acquisition » d’armes à feu (PAL). Si vous déménagez au Canada et envisagez d'importer des armes à feu, vous devez connaître les réglementations et les procédures en vigueur.

Vous aurez besoin de documents prouvant que vous avez le droit de posséder une arme à feu et d'obtenir une autorisation préalable pour la transporter. À votre arrivée au Canada, vous devez déclarer toutes les armes à feu et armes aux douanes canadiennes. Si vous ne les déclarez pas, ils pourraient être saisis et vous pourriez faire l’objet de poursuites pénales. 

Les Canadiens qui reviennent avec des armes à feu précédemment acquises au Canada doivent fournir la preuve aux douanes que les armes à feu ont été exportées et sont maintenant réimportées.

Armes à feu interdites et à autorisation restreinte :

• Armes semi-automatiques
• Armes automatiques
• Fusils de combat
• Fusils d'assaut
• Carabines
• Explosifs, munitions

Pour plus d'informations, contactez:

Centre canadien des armes à feu
1-800-731-4000
E-mail: cfp-pcaf@rcmp-grc.gc.ca
Site web: www.cbsa-asfc.gc.ca/import/

Les chiens de plus de huit mois et les chats de plus de trois mois doivent être vaccinés contre la rage (dans les 36 mois précédant leur entrée au Canada) et le certificat de vaccination doit accompagner l'animal.

Pour plus d’informations sur l’importation d’animaux, contactez :

Agence canadienne d'inspection des aliments
1-800-442-2342
Site web: http://www.inspection.gc.ca/animals/

Contacts utiles

Coordonnées des douanes

Agence des services frontaliers du Canada
1-800-461-9999 ou 506-636-5064
E-mail: contact@cbsa.gc.ca
Site web: www.cbsa-asfc.gc.ca

Informations sur l'immigration et les visas

Citoyenneté et immigration Canada
1-888-242-2100
Site web: www.cic.gc.ca

Importation de véhicules automobiles

Registraire des véhicules importés
1-888-848-8240
E-mail: support@support.riv.ca
Site web: www.riv.ca

Pour une liste des bureaux des consulats ou des ambassades du Canada aux États-Unis, visitez le site Web des Affaires mondiales à l'adresse suivante : https://www.international.gc.ca.

Nous espérons que vous avez trouvé ces informations utiles. Si vous avez des questions, n'hésitez pas à contacter :
Atlas Van Lines Canada
1-800-267-3783
mktg@atlasvanlines.ca